Conseil Municipal du 30 mars 1957




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W181 Page 355Séance du 30 mars 1957 - Registre 21W181 Page 355 - Délibération
21W181 Page 356Enlèvement des ordures ménagères|-|Comité secret - Registre 21W181 Page 356 - Délibération
21W181 Page 360Instance devant le tribunal administratif Autorisation à défendre|-|Taxe sur les spectacles - Exonération sur majoration temporaire du prix des places|-|Approbation de mémoires pour valoir marché - Registre 21W181 Page 360 - Délibération
21W181 Page 361Avenants à Polices d'assurance automobile|-|Comité d'inspection et d'achat de livres de bibliothèque municipale - Désignation d'un délégué du Conseil - Registre 21W181 Page 361 - Délibération
21W181 Page 362Réfection de la conduite de gaz - Route Nationale 34 Réfection trottoir avenue Emilie|-|Monument aux morts avenue de la Résistance Plaque commémorative Guerre 1939-1945|-|Acquisition d'un cylindre automoteur et vibrant - Registre 21W181 Page 362 - Délibération
21W181 Page 363Affichage|-|Réduction de retenue de garantie - Registre 21W181 Page 363 - Délibération
21W181 Page 364Hôtel des postes - Registre 21W181 Page 364 - Délibération
21W181 Page 365Musée - Indemnité au Conservateur|-|Constructions H.L.M. affectation des logements - Registre 21W181 Page 365 - Délibération
21W181 Page 366Personnel enseignant - Paiement des heures de surveillance aux cantines - Registre 21W181 Page 366 - Délibération
21W181 Page 367Pharmacies|-|Acquisition de terrain aux Coudreaux - Registre 21W181 Page 367 - Délibération
21W181 Page 369Demandes de sursis d'incorporation - Registre 21W181 Page 369 - Délibération
21W181 Page 370Questions diverses - Registre 21W181 Page 370 - Délibération